Délibérations

Décisions de l'Assemblée Générale - 2023

L'Assemblée Générale de la CCI Eure-et-Loir est composée de 31 Membres élus actifs ayant voix délibérative, de 15 Membres associés et de 13 Conseillers techniques avec voix consultative.

L'Assemblée Générale délibère sur toutes les affaires relatives à la Chambre ; elle détermine notamment les orientations et le programme d'action de la Chambre, adopte le budget et les comptes de l'établissement ainsi que le réglement intérieur.

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Décisions de l'Assemblée Générale - 2022

L'Assemblée Générale de la CCI Eure-et-Loir est composée de 31 Membres élus actifs ayant voix délibérative, de 15 Membres associés et de 13 Conseillers techniques avec voix consultative.

L'Assemblée Générale délibère sur toutes les affaires relatives à la Chambre ; elle détermine notamment les orientations et le programme d'action de la Chambre, adopte le budget et les comptes de l'établissement ainsi que le réglement intérieur.

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Décisions de l'Assemblée Générale - 2021

L'Assemblée Générale de la CCI Eure-et-Loir est composée de 38 Membres élus actifs ayant voix délibérative, de 20 Membres associés et de 12 Conseillers techniques avec voix consultative.

L'Assemblée Générale délibère sur toutes les affaires relatives à la Chambre ; elle détermine notamment les orientations et le programme d'action de la Chambre, adopte le budget et les comptes de l'établissement ainsi que le réglement intérieur.

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Décisions de l'Assemblée Générale - 2020

L'Assemblée Générale de la CCI Eure-et-Loir est composée de 38 Membres élus actifs ayant voix délibérative, de 20 Membres associés et de 12 Conseillers techniques avec voix consultative.

L'Assemblée Générale délibère sur toutes les affaires relatives à la Chambre ; elle détermine notamment les orientations et le programme d'action de la Chambre, adopte le budget et les comptes de l'établissement ainsi que le réglement intérieur.

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Décisions de l'Assemblée Générale - 2019

L'Assemblée Générale de la CCI Eure-et-Loir est composée de 41 Membres élus actifs ayant voix délibérative, de 21 Membres associés et de 12 Conseillers techniques avec voix consultative.

L'Assemblée Générale délibère sur toutes les affaires relatives à la Chambre ; elle détermine notamment les orientations et le programme d'action de la Chambre, adopte le budget et les comptes de l'établissement ainsi que le réglement intérieur.

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Décisions de l'Assemblée Générale - 2018

L'Assemblée Générale de la CCI Eure-et-Loir est composée de 42 Membres élus ayant voix délibérative, de 21 Membres associés et de 12 Conseillers techniques avec voix consultative.

L'Assemblée Générale délibère sur toutes les affaires relatives à la Chambre ; elle détermine notamment les orientations et le programme d'action de la Chambre, adopte le budget et les comptes de l'établissement ainsi que le réglement intérieur.

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Décisions de l'Assemblée Générale - 2017

L'Assemblée Générale de la CCI Eure-et-Loir est composée de 42 Membres élus ayant voix délibérative, de 21 Membres associés et de 12 Conseillers techniques avec voix consultative.

L'Assemblée Générale délibère sur toutes les affaires relatives à la Chambre ; elle détermine notamment les orientations et le programme d'action de la Chambre, adopte le budget et les comptes de l'établissement ainsi que le réglement intérieur.

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Décisions de l'Assemblée Générale - 2010

Délibérations relatives à l'organisation des structures de la CCI prises lors des Assemblées Générales de l'année 2010.

Retrouvez ci-dessous le détail de ces délibérations.

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