Décisions

Décisions de l'Assemblée Générale - 2016

L'Assemblée Générale de la CCI d'Eure-et-Loir était composée de 31 Membres élus actifs ayant voix délibérative jusqu'au 22 novembre 2016, puis composée de 42 membres élus ayant voix délibérative lors de l'Assemblée Générale d'installation du 22 novembre 2016, des 21 Membres associés et des Conseillers techniques avec voix consultative.

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Décisions de l'Assemblée Générale - 2015

L'Assemblée Générale de la CCI d'Eure-et-Loir est composée des 32 Membres élus ayant voix délibérative, des 21 Membres associés et des Conseillers techniques avec voix consultative.

L'Assemblée Générale délibère sur toutes les affaires relatives à la Chambre ; elle détermine notamment les orientations et le programme d'action de la Chambre, adopte le budget et les comptes de l'établissement ainsi que le réglement intérieur.

Retrouvez ci-dessous le détail des délibérations prises par l'Assemblée Générale en 2015. 

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Décisions de l'Assemblée Générale - 2014

L'Assemblée Générale de la CCI d'Eure-et-Loir est composée des 37 Membres élus ayant voix délibérative, des 21 Membres associés et des Conseillers techniques avec voix consultative.

L'Assemblée Générale délibère sur toutes les affaires relatives à la Chambre ; elle détermine notamment les orientations et le programme d'action de la Chambre, adopte le budget et les comptes de l'établissement ainsi que le réglement intérieur.

Retrouvez ci-dessous le détail des délibérations prises par l'Assemblée Générale en 2014. 

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Décisions de l'Assemblée Générale - 2013

L'Assemblée Générale de la CCI d'Eure-et-Loir est composée des 38 Membres élus ayant voix délibérative, des 21 Membres associés et des Conseillers techniques avec voix consultative.

L'Assemblée Générale délibère sur toutes les affaires relatives à la Chambre ; elle détermine notamment les orientations et le programme d'action de la Chambre, adopte le budget et les comptes de l'établissement ainsi que le réglement intérieur.

Retrouvez ci-dessous le détail des délibérations prises par l'Assemblée Générale en 2013. 

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Décisions de l'Assemblée Générale - 2011

L'Assemblée Générale de la CCI d'Eure-et-Loir est composée des 42 Membres élus ayant voix délibérative, des 21 Membres associés et des Conseillers techniques avec voix consultative.

L'Assemblée Générale délibère sur toutes les affaires relatives à la Chambre ; elle détermine notamment les orientations et le programme d'action de la Chambre, adopte le budget et les comptes de l'établissement ainsi que le réglement intérieur.

Retrouvez ci-dessous le détail des délibérations prises par l'Assemblée Générale en 2011. 

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Décisions de l'Assemblée Générale - 2010

Délibérations relatives à l'organisation des structures de la CCI prises lors des Assemblées Générales de l'année 2010.

Retrouvez ci-dessous le détail de ces délibérations.

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